Le génie propriétaire

Que ce soit à Paris ou à Bruxelles, les discussions sur la nécessité de nouvelles lois protégeant  la propriété intellectuelle, les droits des auteurs mis à mal et même en question par le grand pompage d’Internet, ont tendance à s’enliser. De nombreux emplois des industries culturelles, mais aussi de la R&D sont en jeu dans ce modèle économique déstabilisé.
 
Voici un opuscule très urticant pour une grande partie de la population de la Toile. Plaidoyer pour la propriété intellectuelle est un texte qui date pourtant de 1855, il est signé d’un juriste et entrepreneur, Lysander Spooner (1808-1887) qui fut l’un des grands penseurs de l’anarcho-individualisme américain. Plus ultra-libéral que lui, tu es déjà mort. Pour preuve, ses autres livres qui fustigeaient la mainmise tyrannique des gouvernements sur la société civile, le maintien étatiste des populations dans la pauvreté ou encore son militantisme radical à ne pas pénaliser les penchants privés du moment qu’ils ne nuisent pas à autrui. Et pourtant, son texte récemment réédité constitue un brûlot qui met le feu à l’actualité. Face à l’immense puissance libertarienne qui sévit sur Internet et se soucie comme d’une guigne de l’avenir de la recherche et de la création artistique, se dresse post-mortem ce pamphlétaire et anti-esclavagiste farouche.
 
Lysander Spooner n’était pas qu’un juriste aguerri par ses propres combats, il procédait de la philosophie sociale. Au « pragmatisme », il oppose une conviction forte. Une idée est pareille à une propriété privée. Un droit inaliénable. « Le droit de propriété n’est rien d’autre que le droit de souveraineté » explicite Spooner. Et ce qui « appartient en propre » à un individu est au premier chef ses idées, de leur création à leur usage. Or, selon ce vieux libertarien, « le droit de propriété trouve sa source dans le droit naturel de tirer profit de son propre travail ». Bref, toute propriété constitue « un monopole ». Une idée, une philosophie, une œuvre appartient à tout le monde si son créateur le consent.
 
Les idées créent le travail
 
Deuxième conviction du juriste anarchiste : « C’est toujours et partout une idée qui conduit le travail ». Sans activité intellectuelle, pas de travail y compris physique. « Le prix d’une machine dépend ainsi de son modèle de fabrication. Le plan d’une maison entre pour une part dans la valeur marchande de cette dernière. Comme simples matériaux, la toile et la peinture d’un tableau ne valent qu’un centième, un millième, un dix-millième de la pensée et du talent matérialisés par l’œuvre » souligne-t-il encore. Bref, le travail est de nature immatérielle puisqu’il consiste à transformer quelque chose d’immatériel par nature. Argument spoonerien : « nier l’existence d’un droit de propriété sur les choses incorporelles revient à nier l’existence sur le travail car le travail est lui-même incorporel. »
 
Au cœur de sa grande idée, Lysander Spooner conclut que la transmission des droits de propriété ne peut en aucun cas s’exercer sans le « consentement » souverain de l’individu qui les détient. Pour lui hier, le piratage des livres, comme pour nous aujourd’hui, celui des fichiers sur Internet. On peut céder ses biens que par « volonté ». Partager l’usage d’une création à valeur marchande en les diffusant ou en les proposant sur le marché n’indique nullement que l’on renonce à sa maîtrise. Cet intellectuel qui participa à la revue Liberty estimait même que ce droit intellectuel ne devait jamais tomber dans le domaine public.
« Si nous désirons encourager les esprits innovants à poursuivre leur production d’idées nouvelles, le meilleur moyen d’y parvenir, si ce n’est le seul, est assurément de respecter le droit de propriété sur celles qu’ils ont produites », conclut-il, redoutant dans le cas contraire « un système de spoliation généralisée » mettant la pagaille sans fin dans les sociétés libres. Ce texte fut écrit dans la grande et intense période de réflexions qui devait accoucher des principes de la Convention de Berne, en 1886, fixant les règles des droits d’auteur.
 
D’autres questions abordées dans ce vieux texte semblent aujourd’hui fanées et discutables. Par exemple, l’héritier d’un génie a-t-il un droit de jouissance perpétuel sur cette concession spirituelle sans que cette dernière un jour ou l’autre ne puisse tomber dans le domaine public ? Mais il en rouvre d’autres : Comment faire respecter les droits mais aussi les civilités (citer des auteurs par exemple) de la propriété intellectuelle ? Quel type de partage et de droits pour la consommation légale  d’œuvres sur Internet ? Une e-convention de Berne reste à inventer.
 
Spooner est mort seul, sans ayant droits, et fauché comme les blés. Il a perdu lui aussi sa bataille posthume, puisque ses textes vieux de plus d’un siècle et demi sont totalement accessibles et gratuitement sur la Toile.
 

Emmanuel Lemieux - Lesinfluences.fr
 
Plaidoyer pour la propriété intellectuelle, de Lysander Spooner, Les belles lettres, 191 pages, 23 €. Sortie : mars 2012